Déposée le 22 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUE DELICES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22 RUE DES LICES,49100 ANGERS - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 447 068 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22 RUE DES LICES,49100 ANGERS - 49100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA PETITE MARQUISE SAS - 22 RUE DES LICES,49100 ANGERS - 49100 - France - SIREN 390447068
LA PETITE MARQUISE - 22 RUE DES LICES,49100 ANGERS - 49100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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