Marque expirée - Marque en non vigueur

RUE DELICES
LA PETITE MARQUISE SAS

Numéro de dépôt :
3539531
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2017
RUE DELICES de LA PETITE MARQUISE

Présentation de la marque RUE DELICES

Déposée le 22 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUE DELICES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22 RUE DES LICES,49100 ANGERS - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 447 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22 RUE DES LICES,49100 ANGERS - 49100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE DELICES est expirée depuis le 22 novembre 2017.

LA PETITE MARQUISE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE , Quernons d'Ardoise , LES ARDOISES DE PARIS , Maquernon , QUERNON D'ARDOISE DES ARDENNES , QUERNONS D'ARDOISE , QUERNONS D'ARDOISE , LE TRAMWAY D'ANGERS , L'ARDOISE D'ANGERS TRELAZE , REPARTON D'ARDOISE


LA PETITE MARQUISE SAS - 22 RUE DES LICES,49100 ANGERS - 49100 - France - SIREN 390447068


LA PETITE MARQUISE - 22 RUE DES LICES,49100 ANGERS - 49100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.