Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUERNONS D'ARDOISE
LA PETITE MARQUISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93471530
Date de dépôt :
06/06/1993
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
06/06/2023

Présentation de la marque QUERNONS D'ARDOISE

Déposée le 6 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « QUERNONS D'ARDOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22 Rue des Lices - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 447 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque QUERNONS D'ARDOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUERNONS D'ARDOISE est expirée depuis le 6 juin 2023.

LA PETITE MARQUISE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE , Quernons d'Ardoise , LES ARDOISES DE PARIS , Maquernon , QUERNON D'ARDOISE DES ARDENNES , RUE DELICES , QUERNONS D'ARDOISE , LE TRAMWAY D'ANGERS , L'ARDOISE D'ANGERS TRELAZE , REPARTON D'ARDOISE


LA PETITE MARQUISE, Société par actions simplifiée - 22 Rue des Lices - 49100 - ANGERS - France - SIREN 390447068


CABINET HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2241844 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2013 n°2526802 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-09

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