LE TRAMWAY D'ANGERS
Présentation de la marque LE TRAMWAY D'ANGERS
Déposée le 14 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PETITE MARQUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ANGERS), la marque française « LE TRAMWAY D'ANGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TRAMWAY D'ANGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAMWAY D'ANGERS est expirée depuis le 14 mars 2015.
LA PETITE MARQUISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17