Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRAMWAY D'ANGERS
SARL LA PETITE MARQUISE

Numéro de dépôt :
3348671
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
GTC ANGERS
Date d'expiration :
14/03/2015
LE TRAMWAY D\'ANGERS de LA PETITE MARQUISE

Présentation de la marque LE TRAMWAY D'ANGERS

Déposée le 14 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PETITE MARQUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ANGERS), la marque française « LE TRAMWAY D'ANGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22, Rue des Lices,49100 ANGERS - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 447 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22, Rue des Lices,49100 ANGERS - 49100 - France.

La marque LE TRAMWAY D'ANGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAMWAY D'ANGERS est expirée depuis le 14 mars 2015.

LA PETITE MARQUISE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE , Quernons d'Ardoise , LES ARDOISES DE PARIS , Maquernon , QUERNON D'ARDOISE DES ARDENNES , QUERNONS D'ARDOISE , RUE DELICES , QUERNONS D'ARDOISE , L'ARDOISE D'ANGERS TRELAZE , REPARTON D'ARDOISE


SARL LA PETITE MARQUISE - 22, Rue des Lices,49100 ANGERS - 49100 - France - SIREN 390447068


SARL LA PETITE MARQUISE - 22, Rue des Lices,49100 ANGERS - 49100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Produit de confiserie.