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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE
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LA PETITE MARQUISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PETITE MARQUISE
LA PETITE MARQUISE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3632353
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/02/2029
LA PETITE MARQUISE de LA PETITE MARQUISE

Présentation de la marque LA PETITE MARQUISE

Déposée le 25 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA PETITE MARQUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22 rue des Lices - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 447 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA PETITE MARQUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PETITE MARQUISE arrivera à expiration en date du 25 février 2029.

LA PETITE MARQUISE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE , Quernons d'Ardoise , LES ARDOISES DE PARIS , Maquernon , QUERNON D'ARDOISE DES ARDENNES , QUERNONS D'ARDOISE , RUE DELICES , QUERNONS D'ARDOISE , LE TRAMWAY D'ANGERS , L'ARDOISE D'ANGERS TRELAZE


LA PETITE MARQUISE, Société par actions simplifiée à associé unique - 22 rue des Lices - 49100 - ANGERS - France - SIREN 390447068


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704608 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de viande, poisson, légumes, volaille et gibier ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, brioches ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolats ; bonbons ; nougatine ; pralines ; caramels ; pâtes d'amande ; dragées ; chocolat en poudre ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; petits fours, canapés, pain surprise (pâtisserie) ; pâtés à la viande ; beignets ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ; pâtisserie charcutière.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).