Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MARQUISE D'ANJOU
LA PETITE MARQUISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3206347
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
20/01/2023
LA MARQUISE D\'ANJOU de LA PETITE MARQUISE

Présentation de la marque LA MARQUISE D'ANJOU

Déposée le 20 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LA MARQUISE D'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22 Rue des Lices - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 447 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LA MARQUISE D'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MARQUISE D'ANJOU est expirée depuis le 20 janvier 2023.

LA PETITE MARQUISE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE , Quernons d'Ardoise , LES ARDOISES DE PARIS , Maquernon , QUERNON D'ARDOISE DES ARDENNES , QUERNONS D'ARDOISE , RUE DELICES , QUERNONS D'ARDOISE , LE TRAMWAY D'ANGERS , L'ARDOISE D'ANGERS TRELAZE


LA PETITE MARQUISE, Société par actions simplifiée - 22 Rue des Lices - 49100 - ANGERS - France - SIREN 390447068


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2012 n°2514447 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-20

Produit de confiserie