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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE
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CARREAUX DES RAIRIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARREAUX DES RAIRIES
LA PETITE MARQUISE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1734324
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
29/04/2018
CARREAUX DES RAIRIES de LA PETITE MARQUISE

Présentation de la marque CARREAUX DES RAIRIES

Déposée le 29 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CARREAUX DES RAIRIES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22 rue des lices,49100 ANGERS (dossier no 2364657) - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 447 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2364657) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARREAUX DES RAIRIES est expirée depuis le 29 avril 2018.

LA PETITE MARQUISE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE , Quernons d'Ardoise , LES ARDOISES DE PARIS , Maquernon , QUERNON D'ARDOISE DES ARDENNES , QUERNONS D'ARDOISE , RUE DELICES , QUERNONS D'ARDOISE , LE TRAMWAY D'ANGERS , L'ARDOISE D'ANGERS TRELAZE


LA PETITE MARQUISE Société par actions simplifiée - 22 rue des lices,49100 ANGERS (dossier no 2364657) - 49100 - France - SIREN 390447068


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2364657) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2008 n°2364657 - Publication au BOPI 2008-02-21

Renouvellement sans limitation n°2114293 - Publication au BOPI 1998-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 12 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160864 - Publication au BOPI 1993-07-12

Confiserie