LA PETITE FRANCAISE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
4134320
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2024
Présentation de la marque LA PETITE FRANCAISE
Déposée le 17 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PETITE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA PETITE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PETITE FRANCAISE domicilié(e) 18 rue du Caire - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 892 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.
La marque LA PETITE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA PETITE FRANCAISE, Société A Responsabilité Limitée - 18 rue du Caire - 75002 - PARIS - France - SIREN 380892711
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Inscription le 16 avril 2015 - Retrait partiel n°647478 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-16
Savons, parfum, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, aérosols pour rafraichir l'haleine, lait d'amandes à usage cosmétique, autocollants de stylisme ongulaire, préparations cosmétiques pour le bain, masques de beauté, crèmes pour le cuir, motifs décoratifs à usage cosmétique, déodorants (parfumerie), eau et lait de toilette, fards, gels pour blanchir les dents, laques pour les cheveux et les ongles, rouge à lèvres, mascara, produit cosmétiques pour les soins de la peau, cils et ongles postiches, tous ces produits étant fabriqués en France ou d'origine française ;
Imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues. Publications imprimés. Produits de l'imprimerie. Papeterie, cartes, carnets. Photographies. Journaux de bandes dessinées, atlas. Signets. Papier, carton. Articles pour reliures. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Décalcomanies. Matériel pour les artistes (pinceaux). Fournitures scolaires, articles de bureaux (à l'exception des meubles), enveloppes, gommes à effacer, gravures, images, impressions, instruments d'écriture, stylos, crayons, taille-crayons, coupe-papier, décalcomanies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matière plastique pour l'emballage. Patrons pour la couture, porte-chéquiers, presse-papier, sous-main, statuettes en papier mâché, tous ces produits étant fabriqués en France ou d'origine française ;
Sacs d'alpiniste, bourses, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », gibecières, malles, valises, parapluies et parasols, mallettes, sacs de plage, porte-monnaie, sacs à provision, sacs à main, sacs de sport, sacs à dos, trousse de voyage (maroquinerie), sacs de voyage, colliers et habits pour animaux, écharpe pour porter les bébés, tous ces produits étant fabriqués en France ou d'origine française ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, articles d'habillement, vêtements en cuir ou imitation du cuir, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, chapeaux, bonnets, casquettes, écharpes, étoles (fourrures), maillots, bandanas (foulards), foulards, bandeaux pour la tête (habillement), bérets, caleçons, blouses, body (justaucorps), châles, cravates, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), chemises, costumes, chemisettes, tee-shirts, dessous (sous-vêtements), gants (habillement), mitaines, imperméables, jupes, jupe-shorts, leggins (pantalons), manteaux, pantalons, ponchos, pull-overs, pyjamas, robes, bermudas, débardeurs, saris, vestes, turbans, combinaisons, capuchons (vêtement), chaussettes, chaussons, pantoufles, bottes, bottines, sandales de bain, chaussures de sport, tous ces produits étant fabriqués en France ou d'origine française ;
Attaches pour vêtements et chaussures, badges ornementaux, bordures pour vêtements, boucles de souliers, boucles (accessoires de vêtements), boutons, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux et casquettes (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux, filets pour les cheveux, épingles à cheveux, nattes de cheveux, cordons pour vêtements, épaulettes pour vêtements, tous ces produits étant fabriqués en France ou d'origine française.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA PETITE FRANCAISE"
