LA PETITE FRANCAISE
Présentation de la marque LA PETITE FRANCAISE
Déposée le 5 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PETITE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PETITE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA PETITE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE FRANCAISE est expirée depuis le 5 avril 2001.
LA PETITE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37