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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La petite flûte
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LA PETITE FLUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE FLUTE
La petite flûte, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4051974
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2023
LA PETITE FLUTE de La petite flûte

Présentation de la marque LA PETITE FLUTE

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La petite flûte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE FLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La petite flûte domicilié(e) 220 avenue du Général de Gaulle - 94170 - Le Perreux-sur-Marne. - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 966 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La petite flûte, M. Joly Makunga domicilié(e) 220 avenue du Général de Gaulle - 94170 - Le Perreux-sur-Marne. - France.

La marque LA PETITE FLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051974.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 24 25 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE FLUTE est expirée depuis le 4 décembre 2023.


La petite flûte, Société par actions simplifiée - 220 avenue du Général de Gaulle - 94170 - Le Perreux-sur-Marne. - France - SIREN 529966145


La petite flûte, M. Joly Makunga - 220 avenue du Général de Gaulle - 94170 - Le Perreux-sur-Marne. - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.