Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA PETITE CHAISE
Numéro de dépôt :
93457886
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LA PETITE CHAISE
Déposée le 3 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) La Petite Chaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE CHAISE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 21 mars 2000 - Rejet total n°297348 - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 2000-03-21