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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE CATALANE
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LA PETITE CATALANE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PETITE CATALANE
LA PETITE CATALANE, SAS

Numéro de dépôt :
4335684
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque LA PETITE CATALANE

Déposée par voie électronique le 7 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE CATALANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE CATALANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE CATALANE domicilié(e) ESPACE HENRI SAUVY, 56 AVENUE SALVADOR DALI - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 678 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC DELONCA domicilié(e) TECNOSUD, 80 RUE JAMES WATT - 66100 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA PETITE CATALANE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZAS DU MONDE


LA PETITE CATALANE, SAS - ESPACE HENRI SAUVY, 56 AVENUE SALVADOR DALI - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France - SIREN 523678647


M. ERIC DELONCA - TECNOSUD, 80 RUE JAMES WATT - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°742375 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-10

Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.