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Marques déposées par la société La Petite Cabane à Sucre de Québec
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Le bon SIROP D'ERABLE .com
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le bon SIROP D'ERABLE .com
La Petite Cabane à Sucre de Québec, Société 9039-7357

Numéro de dépôt :
4196836
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/07/2025
Le bon SIROP D\'ERABLE .com de La Petite Cabane à Sucre de Québec

Présentation de la marque Le bon SIROP D'ERABLE .com

Déposée le 15 juillet 2015 par la société La Petite Cabane à Sucre de Québec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le bon SIROP D'ERABLE .com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la société La Petite Cabane à Sucre de Québec domicilié(e) 94 rue du Petit-Champlain, G1K 4H4, Québec - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 RUE PAUL THENARD - 21000 - DIJON - France.

La marque Le bon SIROP D'ERABLE .com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bon SIROP D'ERABLE .com arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

La Petite Cabane à Sucre de Québec a également déposé les autres marques suivantes : L'ANCÊTRE


La Petite Cabane à Sucre de Québec, Société 9039-7357 - 94 rue du Petit-Champlain, G1K 4H4, Québec - Canada


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 RUE PAUL THENARD - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; sucreries.