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Marques déposées par la société étrangère La Petite Cabane à Sucre de Québec
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L'ANCÊTRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ANCÊTRE
La Petite Cabane à Sucre de Québec, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
4211801
Date de dépôt :
22/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2025
L\'ANCÊTRE de La Petite Cabane à Sucre de Québec

Présentation de la marque L'ANCÊTRE

Déposée le 22 septembre 2015 par la société étrangère La Petite Cabane à Sucre de Québec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ANCÊTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la société étrangère La Petite Cabane à Sucre de Québec domicilié(e) 94 rue du Petit-Champlain, G1K 4H4 QUEBEC - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque L'ANCÊTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211801.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANCÊTRE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.

La Petite Cabane à Sucre de Québec a également déposé les autres marques suivantes : Le bon SIROP D'ERABLE .com


La Petite Cabane à Sucre de Québec, Société de droit canadien - 94 rue du Petit-Champlain, G1K 4H4 QUEBEC - Canada


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; sucreries.