SCEA LA PERRINE EARL LE VIEUX PONT, MR BERTRAND Jean Luc, EARL
Numéro de dépôt :
3087630
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2021
Présentation de la marque LES VERTES COMTADINES
Déposée le 9 mars 2001 par LA PERRINETODO et EARL LE VIEUX PONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES VERTES COMTADINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Les déposants sont LA PERRINETODO domicilié(e) 5755 B Ile de l'oiselay - 84700 - SORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et EARL LE VIEUX PONT, MR BERTRAND Jean Luc, EARL domicilié(e) 144 Chemin du PONT DU COULON - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LA PERRINE, MR BERTRAND DIDIER domicilié(e) 5755 B Ile de Ibiselay - 84700 - SORGUES - France.
La marque LES VERTES COMTADINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087630.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCEA LA PERRINE - 5755 B Ile de l'oiselay - 84700 - SORGUES - France - SIREN 4
EARL LE VIEUX PONT, MR BERTRAND Jean Luc, EARL - 144 Chemin du PONT DU COULON - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 4
SCEA LA PERRINE, MR BERTRAND DIDIER - 5755 B Ile de Ibiselay - 84700 - SORGUES - France
Demande de renouvellement le 3 janvier 2011 n°2458877 - Publication au BOPI 2011-01-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2010 n°2458426 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-11-19
Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confiture, compote, ufs, volaille et gibier Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles Boissons de fruits et jus de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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