PLAN VERMEIL
Présentation de la marque PLAN VERMEIL
Déposée le 26 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LA PERENNITE – COMPAGNIE POUR FAVORISER LES OPERATIONS D'ASSURANCES ET DE CAPITALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN VERMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PLAN VERMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLAN VERMEIL est expirée depuis le 26 septembre 2014.
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2005 n°2284652 - Publication au BOPI 2005-03-22
Renouvellement sans limitation n°2037610 - Publication au BOPI 1994-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40