Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PENTE DOUCE
LA PENTE DOUCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4019749
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/07/2023
LA PENTE DOUCE de LA PENTE DOUCE

Présentation de la marque LA PENTE DOUCE

Déposée le 15 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PENTE DOUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA PENTE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PENTE DOUCE domicilié(e) 19 Avenue de Grande Bretagne - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 884 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats FIDAL, M. COUSIN Frédéric domicilié(e) 9 Avenue Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France.

La marque LA PENTE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PENTE DOUCE est expirée depuis le 15 juillet 2023.

LA PENTE DOUCE a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOMIE POPULAIRE


LA PENTE DOUCE, Société à responsabilité limitée - 19 Avenue de Grande Bretagne - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 537884702


Société d'Avocats FIDAL, M. COUSIN Frédéric - 9 Avenue Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Ail conservé, anchois, arachides préparées, beurre d'arachides, beurre de coco, beurre de cacao, crème de beurre, beurre, boissons lactées où le lait prédomine, boudin, préparations pour faire des bouillons, bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chips de pomme de terre, chips de fruits, choucroute, huile de coco, compotes, concentrés, fruits confits, fruits cristallisés, confitures, fruits congelés, conserves de légumes, conserves de fruits, conserves de poisson, conserves de viande, cornichons, crème fouettée, crème, crustacés non vivants, dattes, écorces de fruits, zestes de fruits, en-cas à base de fruits, fèves conservées, filets de poissons, flocons de pommes de terre, foie, fromages, fruits conservés dans l'alcool, fruits à coque préparés, gelées de fruits, fruits cuits à l'étuvée, fruits conservés, gélatine, gelées comestibles, gingembre, graines préparées, graines de tournesol préparées, harengs, homards non vivants, hoummos, huiles comestibles, huîtres non vivantes, jambon, juliennes, jus végétaux pour la cuisine, képhir, kimchi, koumys, lait concentré sucré, lait de poule sans alcool, lait de soja, lait, lait caillé, produits laitiers, langoustes non vivantes, lard, légumes séchés, légumes cuits, légumes conservés, lentilles conservées, margarine, marmelades, mets à base de poisson, milk-shakes, moelle à usage alimentaire, mollusques comestibles non vivants, moules non vivantes, mousses de légumes, mousses de poisson, noix de coco séchées, huile de noix de palmiers, oignons conservés, huile d'olive comestible, olives conservées, huile d'os comestible, huile de palme, palourdes non vivantes, pâtés de foie, pectine à usage culinaire, petit-lait, piccalilli, pickles, pois conservés, poisson saumuré, poisson conservé, poisson, produits de la pêche, pollen préparé pour l'alimentation, chips, préparations pour faire du potage, potages, consommés, présure, pulpes de fruits, purée de tomates, raisins secs, saindoux, salades de fruits, salades de légumes, salaisons, sardines, saucisses panées, saucisses, saucissons, saumon, huile de sésame, thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, huile de tournesol comestible, tripes, truffes conservées, gelées de viande, viande de porc, viande conservée, extraits de viande, viande, volaille, yaourt, jaune d'oeuf, blanc d'oeuf, oeufs en poudre, oeufs, oeufs de poisson préparés, oeufs d'escargots pour la consommation ;

Confiserie à base d'amandes, anis étoilé, anis, confiserie à base d'arachides, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, aliments à base d'avoine, gruau d'avoine, pain azyme, barres de céréales, bâtons de réglisse, bicarbonate de soude pour la cuisson, vinaigre de bière, biscottes, biscuits, boissons à base de thé, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait, bouillie alimentaire à base de lait, brioches, cacao, préparations végétales remplaçant le café, café vert, café, aromates de café, cannelle, câpres, caramels, sel de céleri, préparations faites de céréales, chapelure, cheeseburgers, chicorée, chocolat, chutneys, clous de girofle, condiments, confiserie, sucreries, coulis de fruits, couscous, crackers, crème anglaise, crème de tartre à usage culinaire, crèmes glacées, crêpes, curcuma à usage alimentaire, curry, cary, en-cas à base de riz, en-cas à base de céréales, épices, farines, fleur de farine, farine de blé, flocons d'avoine, flocons de maïs, corn flakes, paillettes de maïs, flocons de céréales séchées, fondants, gâteaux, gâteaux de riz, gaufres, bricelets, gelée royale, gingembre, préparations de glaçage pour jambons, glaçages pour gâteaux, glaces alimentaires, gommes à mâcher, herbes potagères conservées, infusions non médicinales, jus de viande, ketchup, chocolat au lait, café au lait, cacao au lait, macaronis, macarons, farine de maïs, maïs grillé, maïs grillé et éclaté, biscuits de malt, marinades, massepain, mayonnaises, mélasse, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel, desserts sous forme de mousses, mousses au chocolat, moutarde, muesli, noix muscade, nouilles, repas préparés à base de nouilles, pain d'épice, pain, pastilles, pâte à cuire, pâte pour gâteaux, pâte de fèves de soja, pâte d'amandes, pâtes alimentaires, pâtes de fruits, pâtés, pâtés à la viande, pâtisserie, pesto, petits fours, petits pains, petits-beurre, piments, pizzas, poivre, poudings, pralines, propolis, quatre-épices, quiches, ravioli, réglisse, riz, rouleaux de printemps, safran, sandwiches, sauce piquante de soja, sauce tomate, sauces, sauces pour pâtes alimentaires, sauces à salade, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments, semoule de maïs, semoule, sirop de mélasse, farine de soja, sorbets, spaghetti, succédanés du café, sucre de palme, sucre, sucre candi, sushi, taboulé, tacos, tapioca, farine de tapioca à usage alimentaire, tartes, thé, thé glacé, tortillas, tourtes, vanille, vermicelles, vinaigres, yaourt glacé ;

Cours de cuisine ; stages de cuisine ; édition de livres de recettes de cuisine, d'ouvrages sur la cuisine (sur support papier et en ligne) ;

Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services hôteliers ; location de salles de réunions ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent ; restauration ; services de traiteurs, hôtellerie.