Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTRONOMIE POPULAIRE
LA PENTE DOUCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4040759
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2023
GASTRONOMIE POPULAIRE de LA PENTE DOUCE

Présentation de la marque GASTRONOMIE POPULAIRE

Déposée le 18 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PENTE DOUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASTRONOMIE POPULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PENTE DOUCE domicilié(e) 19, avenue de Grande Bretagne - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats FIDAL, M. Frédéric COUSIN domicilié(e) 9, avenue Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.

La marque GASTRONOMIE POPULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOMIE POPULAIRE est expirée depuis le 18 octobre 2023.

LA PENTE DOUCE a également déposé les autres marques suivantes : LA PENTE DOUCE


LA PENTE DOUCE, Société à responsabilité limitée - 19, avenue de Grande Bretagne - 31300 - TOULOUSE - France


Société d'Avocats FIDAL, M. Frédéric COUSIN - 9, avenue Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Services de bars ; services hôteliers ; location de salles de réunions.