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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA PATISSERIE EUROPEENNE
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TRESSE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESSE D'OR
LA PATISSERIE EUROPEENNE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1605758
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2000

Présentation de la marque TRESSE D'OR

Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LA PATISSERIE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRESSE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA PATISSERIE EUROPEENNE domicilié(e) Rue des Oziers Z.I. du Vert-Galant, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque TRESSE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESSE D'OR est expirée depuis le 7 février 2000.


LA PATISSERIE EUROPEENNE (Société Anonyme) - Rue des Oziers Z.I. du Vert-Galant, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE - France


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir