Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PATELIERE
/
CUITOUT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUITOUT
LA PATELIERE, SAS

Numéro de dépôt :
4290885
Date de dépôt :
30/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2026
CUITOUT de LA PATELIERE

Présentation de la marque CUITOUT

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PATELIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUITOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PATELIERE domicilié(e) ZI, ROUTE DE NERAC, BP30087 - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 991 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PATELIERE, M. CEDRIC CLOUZEAU domicilié(e) ZI, ROUTE DE NERAC, BP 30089 - 32100 - CONDOM - France.

La marque CUITOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUITOUT arrivera à expiration en date du 30 juillet 2026.

LA PATELIERE a également déposé les autres marques suivantes : YAM YAM , LA PATELIERE


LA PATELIERE, SAS - ZI, ROUTE DE NERAC, BP30087 - 32100 - CONDOM - France - SIREN 351991435


LA PATELIERE, M. CEDRIC CLOUZEAU - ZI, ROUTE DE NERAC, BP 30089 - 32100 - CONDOM - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Compléments alimentaires ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.