Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAMIE FEE
LA PATELIERE – GASCOGNE INVESTISSEMENT, SASU

Numéro de dépôt :
96623143
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
25/04/2026

Présentation de la marque MAMIE FEE

Déposée le 25 avril 1996 par LA PATELIERE – GASCOGNE INVESTISSEMENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « MAMIE FEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est LA PATELIERE – GASCOGNE INVESTISSEMENTTODO domicilié(e) ZI, ROUTE DE NERAC, BP 30089 - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 991 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA PATELIERE, M. CLOUZEAU Cédric domicilié(e) ZI, ROUTE DE NERAC, BP 30089 - 32100 - CONDOM - France.

La marque MAMIE FEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAMIE FEE arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.


LA PATELIERE – GASCOGNE INVESTISSEMENT, SASU - ZI, ROUTE DE NERAC, BP 30089 - 32100 - CONDOM - France - SIREN 351991435


LA PATELIERE, M. CLOUZEAU Cédric - ZI, ROUTE DE NERAC, BP 30089 - 32100 - CONDOM - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2006 n°2307664 - Publication au BOPI 2006-02-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371348 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488733 - Publication au BOPI 2009-01-06

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2016 n°2619165 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-05-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.