LA BRIOCHE DU SOLEIL LA PATE D'OR
Présentation de la marque LA BRIOCHE DU SOLEIL LA PATE D'OR
Déposée le 6 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PATE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « LA BRIOCHE DU SOLEIL LA PATE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BRIOCHE DU SOLEIL LA PATE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506213.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRIOCHE DU SOLEIL LA PATE D'OR est expirée depuis le 6 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24