Déposée le 5 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PATATINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA PATATIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PATATINE domicilié(e) 3 DIGUE DE MER - 59240 - DUNKERQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 483 209 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA PATATINE domicilié(e) 3 DIGUE DE MER - 59240 - DUNKERQUE - France.
La marque LA PATATIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PATATIÈRE est expirée depuis le 5 mars 2021.
LA PATATINE a également déposé les autres marques suivantes : LA PATATINE
LA PATATINE, SARL - 3 DIGUE DE MER - 59240 - DUNKERQUE - France - SIREN 437483209
SARL LA PATATINE - 3 DIGUE DE MER - 59240 - DUNKERQUE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29
Inscription le 20 juin 2005 - Concession de licence n°413878 - Publication au BOPI 2005-06-20
Inscription le 15 mars 2007 - Concession de licence n°450058 - Publication au BOPI 2007-03-15
Inscription le 15 mars 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°450057 - Publication au BOPI 2007-03-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2010 n°2457190 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-10
- Restauration (alimentation) - Produits agricoles (ni préparés ni transformés) - Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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