Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME & PATATERIE
LA PATATERIE HOLDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3775827
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2020
FERME & PATATERIE de LA PATATERIE HOLDING

Présentation de la marque FERME & PATATERIE

Déposée le 20 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PATATERIE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME & PATATERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PATATERIE HOLDING domicilié(e) 16, rue Frederic Bastiat ZI Nord - 87280 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 556 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque FERME & PATATERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME & PATATERIE est expirée depuis le 20 octobre 2020.

LA PATATERIE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : PATATERIE & CIE , FERME & CIE


LA PATATERIE HOLDING, Société par Actions Simplifiée - 16, rue Frederic Bastiat ZI Nord - 87280 - LIMOGES - France - SIREN 514556232


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de croquettes alimentaires, de saucisses, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, gelées, de marmelades, compotes, de fruits conservés dans l'alcool, de pollen préparé pour l'alimentation, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de consommés, potages, soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, lait, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, plats préparés à base de pommes de terre, de beignets aux pommes de terre, de flocons de pommes de terre, de pommes de terre frites, de pommes chips, de plats cuisinés à base des produits précités et notamment de pommes de terre, de charcuterie et salaisons, de préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins, de pickles, de cornichons, de choucroute, de consommés, de képhir, d'olives conservées, de café, thé, cacao, chocolat, de sucre, d'édulcorants naturels, de glucose à usage alimentaire, de succédanés du café, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de farine de pommes de terre à usage alimentaire, de flocons de céréales, de pain, de pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, confiserie, sucreries, biscuits, de crème anglaise, de glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, d'anis, d'anis étoilé, d'extrait de malt pour l'alimentation, d'aromates autres que les huiles essentielles, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de levure, poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, d'assaisonnements, d'épices, de glace à rafraîchir, sandwiches, de plats cuisinés à base des produits précités, de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, de graines (semences), de fruits et légumes frais, de pommes de terre, d'amandes ; d'arachides (fruits), d'herbes potagères fraîches, de maïs, de crustacés vivants, d'oeufs de poisson, de semences, plantes et fleurs naturelles, de malt, de plantes, notamment l'herbe de blé, de blé ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; recherche de marché ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; communication ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle.

Services de restauration (alimentation) ; services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé.