Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENCLOS TOURMALINE
SARL LA PATACHE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4162278
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2025
ENCLOS TOURMALINE de LA PATACHE

Présentation de la marque ENCLOS TOURMALINE

Déposée par voie électronique le 5 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PATACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENCLOS TOURMALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PATACHE domicilié(e) La Patache - 33500 - POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 258 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe Rodhain domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ENCLOS TOURMALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCLOS TOURMALINE arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.

LA PATACHE a également déposé les autres marques suivantes : BADINE DE LA PATACHE , CHATEAU LA PATACHE Appellation Pomerol Contrôlée , CLOS PAYROL , LA PATACHE , ENCLOS DE VIAUD Appellation Lalande de Pomerol Contrôlé , CORNALINE


SARL LA PATACHE, Société à responsabilité limitée - La Patache - 33500 - POMEROL - France - SIREN 539258103


IP SPHERE, M. Philippe Rodhain - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée.