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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PATACHE
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CORNALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORNALINE
LA PATACHE, SARL

Numéro de dépôt :
3989691
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2023
CORNALINE de LA PATACHE

Présentation de la marque CORNALINE

Déposée le 13 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PATACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CORNALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PATACHE domicilié(e) La Patache - 33500 - POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 258 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PATACHE, Mme BOSC Sandrine domicilié(e) 1 lieu-dit Cassevert - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France.

La marque CORNALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNALINE est expirée depuis le 13 mars 2023.

LA PATACHE a également déposé les autres marques suivantes : ENCLOS TOURMALINE , BADINE DE LA PATACHE , CHATEAU LA PATACHE Appellation Pomerol Contrôlée , CLOS PAYROL , LA PATACHE , ENCLOS DE VIAUD Appellation Lalande de Pomerol Contrôlé


LA PATACHE, SARL - La Patache - 33500 - POMEROL - France - SIREN 539258103


LA PATACHE, Mme BOSC Sandrine - 1 lieu-dit Cassevert - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Vins.