Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PATACHE
/
CLOS PAYROL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS PAYROL
LA PATACHE, SARL

Numéro de dépôt :
4223189
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2025
CLOS PAYROL de LA PATACHE

Présentation de la marque CLOS PAYROL

Déposée le 4 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PATACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS PAYROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PATACHE domicilié(e) 1 lieu-dit Cassevert - 33330 - SAINT-CHRISTOPHE DES BARDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PATACHE domicilié(e) 1 lieu-dit Cassevert - 33330 - SAINT-CHRISTOPHE DES BARDES - France.

La marque CLOS PAYROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PAYROL arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

LA PATACHE a également déposé les autres marques suivantes : ENCLOS TOURMALINE , BADINE DE LA PATACHE , CHATEAU LA PATACHE Appellation Pomerol Contrôlée , LA PATACHE , ENCLOS DE VIAUD Appellation Lalande de Pomerol Contrôlé , CORNALINE


LA PATACHE, SARL - 1 lieu-dit Cassevert - 33330 - SAINT-CHRISTOPHE DES BARDES - France


LA PATACHE - 1 lieu-dit Cassevert - 33330 - SAINT-CHRISTOPHE DES BARDES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Vins d'appellation d'origine protégée.