CHATEAU LA PATACHE Appellation Pomerol Contrôlée
Présentation de la marque CHATEAU LA PATACHE Appellation Pomerol Contrôlée
Déposée le 2 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PATACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA PATACHE Appellation Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA PATACHE Appellation Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA PATACHE Appellation Pomerol Contrôlée arrivera à expiration en date du 2 avril 2026.
LA PATACHE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308811 - Publication au BOPI 2006-02-24
Renouvellement sans limitation n°2066566 - Publication au BOPI 1996-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44
Inscription le 5 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153199 - Publication au BOPI 1993-01-05
Inscription le 2 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632857 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-02
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2015 n°2602983 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-25