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Marques déposées par LA PASTORALE DE LARCHETODO
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CHÂTEAU LA PASTORALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LA PASTORALE
SCEA LA PASTORALE DE LARCHE

Numéro de dépôt :
3165361
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2012
CHÂTEAU LA PASTORALE de LA PASTORALE DE LARCHE

Présentation de la marque CHÂTEAU LA PASTORALE

Déposée le 16 mai 2002 par LA PASTORALE DE LARCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU LA PASTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est LA PASTORALE DE LARCHETODO domicilié(e) ayant son siège social : ,47160 SAINT PIERRE DE BUZET - 47160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 105 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES SARION PUBLICITÉ (M. Charles SARION) domicilié(e) 5, rue des Cornières,47000 AGEN - 47000 - France.

La marque CHÂTEAU LA PASTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LA PASTORALE est expirée depuis le 16 mai 2012.


SCEA LA PASTORALE DE LARCHE - ayant son siège social : ,47160 SAINT PIERRE DE BUZET - 47160 - France - SIREN 408105774


CHARLES SARION PUBLICITÉ (M. Charles SARION) - 5, rue des Cornières,47000 AGEN - 47000 - France


Inscription le 3 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382696 - Publication au BOPI 2003-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie) ; vins et eaux de vie d'appellation d'origine ; vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château la Pastorale".