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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PASSION DU CHOCOLAT
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LE CROTTIN DE CHANTILLY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CROTTIN DE CHANTILLY
LA PASSION DU CHOCOLAT société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1496901
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2018

Présentation de la marque LE CROTTIN DE CHANTILLY

Déposée le 4 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PASSION DU CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CROTTIN DE CHANTILLY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PASSION DU CHOCOLAT domicilié(e) 45 Rue du Connétable,60500 CHANTILLY (dossier no 2387619) - 60500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 800 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2387619) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CROTTIN DE CHANTILLY est expirée depuis le 4 novembre 2018.

LA PASSION DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : LE DIAMANT ROSE DE CHANTILLY


LA PASSION DU CHOCOLAT société à responsabilité limitée - 45 Rue du Connétable,60500 CHANTILLY (dossier no 2387619) - 60500 - France - SIREN 439800582


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2387619) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2008 n°2387619 - Publication au BOPI 2008-10-17

Renouvellement sans limitation n°2129253 - Publication au BOPI 1998-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 20 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341449 - Publication au BOPI 2002-02-20

Inscription le 24 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297563 - Publication au BOPI 2000-03-24

Produits de confiserie et de chocolaterie.