Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA PASSION DES TERROIRS
/
GAULE TERROIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAULE TERROIR
LA PASSION DES TERROIRS, SA

Numéro de dépôt :
3631080
Date de dépôt :
19/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2019
GAULE TERROIR de LA PASSION DES TERROIRS

Présentation de la marque GAULE TERROIR

Déposée le 19 février 2009 par la Société Anonyme (SA) LA PASSION DES TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAULE TERROIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA PASSION DES TERROIRS domicilié(e) 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 243 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PASSION DES TERROIRS domicilié(e) 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAULE TERROIR est expirée depuis le 19 février 2019.

LA PASSION DES TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DES TERROIRS , COMTE D'ARSAC , LA PETITE ECHOPPE , COEUR D'ARSAC , LES GARONNELLES


LA PASSION DES TERROIRS, SA - 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France - SIREN 388243610


LA PASSION DES TERROIRS - 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 17 juin 2013 - Changement de dénomination n°603245 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Inscription le 17 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603244 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, cidres, digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques.