COMTE D'ARSAC

LA PASSION DES TERROIRS, SAS

Présentation de la marque COMTE D'ARSAC

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PASSION DES TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE D'ARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PASSION DES TERROIRS domicilié(e) 88 route de CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 387 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PASSION DES TERROIRS, Mme. FRANCOISE AUBERT domicilié(e) 88 route de CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France.

La marque COMTE D'ARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE D'ARSAC est expirée depuis le 16 juillet 2024.

LA PASSION DES TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : GAULE TERROIR , LA PASSION DES TERROIRS , LA PETITE ECHOPPE , COEUR D'ARSAC , LES GARONNELLES