FESTIVAL CINE-JEUNESSE CINOCH

La Passerelle association Loi 1901 droit local au Trèfle

Présentation de la marque FESTIVAL CINE-JEUNESSE CINOCH

Déposée le 27 janvier 2004 par l'association loi 1901 La Passerelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FESTIVAL CINE-JEUNESSE CINOCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 La Passerelle domicilié(e) allée du Chemin Vert,68170 RIXHEIM - 68170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 816 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La PASSERELLE Centre Social – Relais Culturel au Trèfle domicilié(e) allée du Chemin Vert,68170 RIXHEIM - 68170 - France.

La marque FESTIVAL CINE-JEUNESSE CINOCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL CINE-JEUNESSE CINOCH est expirée depuis le 27 janvier 2014.

La Passerelle a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSERELLE , BAZAR BAR MUSICAL GALERIE D ART , La Renverse , LA PASSERELLE BOULOGNE