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Marques déposées par la société LA PANTOUFLE DU BERRY
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LE CHAUSSON FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHAUSSON FRANCAIS
LA PANTOUFLE DU BERRY, SCOP

Numéro de dépôt :
4223408
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2025
LE CHAUSSON FRANCAIS de LA PANTOUFLE DU BERRY

Présentation de la marque LE CHAUSSON FRANCAIS

Déposée le 5 novembre 2015 par la société LA PANTOUFLE DU BERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CHAUSSON FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la société LA PANTOUFLE DU BERRY domicilié(e) Z.I. LES NOYERS - 36150 - VATAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 622 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGALYS CONSEILS domicilié(e) AVENUE GUSTAVE EIFFEL, ZAC DU GRANDEOLS - 36130 - DEOLS - France.

La marque LE CHAUSSON FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAUSSON FRANCAIS arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

LA PANTOUFLE DU BERRY a également déposé les autres marques suivantes : LA PANTOUFLE DU BERRY , L'EPATANTE


LA PANTOUFLE DU BERRY, SCOP - Z.I. LES NOYERS - 36150 - VATAN - France - SIREN 531622892


LEGALYS CONSEILS - AVENUE GUSTAVE EIFFEL, ZAC DU GRANDEOLS - 36130 - DEOLS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine français ou fabriqués en France.