Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PANTOUFLE DU BERRY
LA PANTOUFLE DU BERRY, SARL

Numéro de dépôt :
3981303
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2023
LA PANTOUFLE DU BERRY de LA PANTOUFLE DU BERRY

Présentation de la marque LA PANTOUFLE DU BERRY

Déposée le 6 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PANTOUFLE DU BERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA PANTOUFLE DU BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PANTOUFLE DU BERRY domicilié(e) ZI LES NOYERS - 36150 - VATAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 622 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PANTOUFLE DU BERRY, Mme LANGLOIS PATRICIA domicilié(e) ZI LES NOYERS - 36150 - VATAN - France.

La marque LA PANTOUFLE DU BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PANTOUFLE DU BERRY est expirée depuis le 6 février 2023.

LA PANTOUFLE DU BERRY a également déposé les autres marques suivantes : L'EPATANTE , LE CHAUSSON FRANCAIS


LA PANTOUFLE DU BERRY, SARL - ZI LES NOYERS - 36150 - VATAN - France - SIREN 531622892


LA PANTOUFLE DU BERRY, Mme LANGLOIS PATRICIA - ZI LES NOYERS - 36150 - VATAN - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.