Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'EPATANTE
LA PANTOUFLE DU BERRY, SCOP

Numéro de dépôt :
4223421
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2025
L\'EPATANTE de LA PANTOUFLE DU BERRY

Présentation de la marque L'EPATANTE

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2015 par la société LA PANTOUFLE DU BERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EPATANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la société LA PANTOUFLE DU BERRY domicilié(e) Z.I. LES NOYERS - 36150 - VATAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 622 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGALYS CONSEILS domicilié(e) AVENUE GUSTAVE EIFFEL, 6 ZAC DU GRANDEOLS - 36130 - DEOLS - France.

La marque L'EPATANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPATANTE arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

LA PANTOUFLE DU BERRY a également déposé les autres marques suivantes : LA PANTOUFLE DU BERRY , LE CHAUSSON FRANCAIS


LA PANTOUFLE DU BERRY, SCOP - Z.I. LES NOYERS - 36150 - VATAN - France - SIREN 531622892


LEGALYS CONSEILS - AVENUE GUSTAVE EIFFEL, 6 ZAC DU GRANDEOLS - 36130 - DEOLS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.