Marque renouvelée - Marque en vigueur

Paniolle
LA PANETIERE DU ROUERGUE, SAS

Numéro de dépôt :
3466002
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2026
Paniolle de LA PANETIERE DU ROUERGUE

Présentation de la marque Paniolle

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PANETIERE DU ROUERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paniolle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PANETIERE DU ROUERGUE domicilié(e) CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 489 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PANETIERE, Monsieur MOLY Guillaume domicilié(e) CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque Paniolle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Paniolle arrivera à expiration en date du 27 novembre 2026.

LA PANETIERE DU ROUERGUE a également déposé les autres marques suivantes : LA PANETIERE – LE GOUT DU PAIN RETROUVÉ , La Panetière du Rouergue , LA BÛCHE DU MITRON , La Meuniette , LE SECRET , le FAGOTIN D'OCCITANIE , Le Semoulet , LA PANETIERE – LA RECETTE DU PAIN RETROUVÉ , La DEMI-BÛCHE DU MITRON , le Secret


LA PANETIERE DU ROUERGUE, SAS - CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France - SIREN 322489196


PANETIERE, Monsieur MOLY Guillaume - CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2016 n°2621277 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-17

Pain.