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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PANETIERE DU ROUERGUE
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le FAGOTIN D'OCCITANIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

le FAGOTIN D'OCCITANIE
LA PANETIERE DU ROUERGUE, SAS

Numéro de dépôt :
3648041
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2019
le FAGOTIN D\'OCCITANIE de LA PANETIERE DU ROUERGUE

Présentation de la marque le FAGOTIN D'OCCITANIE

Déposée le 30 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PANETIERE DU ROUERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le FAGOTIN D'OCCITANIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PANETIERE DU ROUERGUE domicilié(e) 0 Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PANETIERE DU ROUERGUE domicilié(e) 0 Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le FAGOTIN D'OCCITANIE est expirée depuis le 30 avril 2019.

LA PANETIERE DU ROUERGUE a également déposé les autres marques suivantes : LA PANETIERE – LE GOUT DU PAIN RETROUVÉ , Paniolle , La Panetière du Rouergue , LA BÛCHE DU MITRON , La Meuniette , LE SECRET , Le Semoulet , LA PANETIERE – LA RECETTE DU PAIN RETROUVÉ , La DEMI-BÛCHE DU MITRON , le Secret


LA PANETIERE DU ROUERGUE, SAS - 0 Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


LA PANETIERE DU ROUERGUE - 0 Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.