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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA PANETIERE DU ROUERGUE
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LA PANETIERE DU ROUERGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PANETIERE DU ROUERGUE
LA PANETIERE DU ROUERGUE - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97686773
Date de dépôt :
09/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2007

Présentation de la marque LA PANETIERE DU ROUERGUE

Déposée le 9 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LA PANETIERE DU ROUERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PANETIERE DU ROUERGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA PANETIERE DU ROUERGUE domicilié(e) "Causseroux", 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 489 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES - France.

La marque LA PANETIERE DU ROUERGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PANETIERE DU ROUERGUE est expirée depuis le 9 juillet 2007.

LA PANETIERE DU ROUERGUE a également déposé les autres marques suivantes : LA PANETIERE – LE GOUT DU PAIN RETROUVÉ , Paniolle , La Panetière du Rouergue , LA BÛCHE DU MITRON , La Meuniette , LE SECRET , le FAGOTIN D'OCCITANIE , Le Semoulet , LA PANETIERE – LA RECETTE DU PAIN RETROUVÉ , La DEMI-BÛCHE DU MITRON


LA PANETIERE DU ROUERGUE - SOCIETE ANONYME - "Causseroux", 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 322489196


LES JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

- Ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) - Pain, Pâtisserie, confiserie, poudre pour faire lever. - Service de restauration (Alimentation)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.