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Marques déposées par LA PANACEE BIOTODO
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La Panacée Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Panacée Bio
SASU LA PANACEE BIO

Numéro de dépôt :
4620316
Date de dépôt :
03/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2030
La Panacée Bio de LA PANACEE BIO

Présentation de la marque La Panacée Bio

Déposée par voie électronique le 3 février 2020 par LA PANACEE BIOTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Panacée Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est LA PANACEE BIOTODO domicilié(e) Tourreille - 32700 - LECTOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASU LA PANACEE BIO, Monsieur Jérémy VERMAELE domicilié(e) Tourreille - 32700 - LECTOURE - France.

La marque La Panacée Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Panacée Bio arrivera à expiration en date du 3 février 2030.


SASU LA PANACEE BIO - Tourreille - 32700 - LECTOURE - France


SASU LA PANACEE BIO, Monsieur Jérémy VERMAELE - Tourreille - 32700 - LECTOURE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Gelées ; confitures ; compotes ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Sucre ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sel ;moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Animaux vivants ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.