Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PALISSADE
/
LA PALISSADE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PALISSADE
LA PALISSADE, SAS

Numéro de dépôt :
4214221
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2025
LA PALISSADE de LA PALISSADE

Présentation de la marque LA PALISSADE

Déposée le 1 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PALISSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA PALISSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PALISSADE domicilié(e) 9 AVENUE HELENE BOURGET - 93350 - LE BOURGET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PALISSADE, Mme DUMEUNIER NATHALIE domicilié(e) 9 AVENUE HELENE BOURGET - 93350 - LE BOURGET - France.

La marque LA PALISSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PALISSADE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.

LA PALISSADE a également déposé les autres marques suivantes : les p'tits chats


LA PALISSADE, SAS - 9 AVENUE HELENE BOURGET - 93350 - LE BOURGET - France


LA PALISSADE, Mme DUMEUNIER NATHALIE - 9 AVENUE HELENE BOURGET - 93350 - LE BOURGET - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 25 octobre 2016 - Rejet partiel n°687858 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25

Matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux.