Déposée le 4 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PALETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA PALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PALETTE domicilié(e) 84 Rue Diderot - 94300 - VINCENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PALETTE, Mme COCQUEREL Marie domicilié(e) 84 Rue Diderot - 94300 - VINCENNES - France.
La marque LA PALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223341.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA PALETTE, Société A Responsabilité Limitée - 84 Rue Diderot - 94300 - VINCENNES - France
LA PALETTE, Mme COCQUEREL Marie - 84 Rue Diderot - 94300 - VINCENNES - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 3 février 2016 - Retrait partiel n°662384 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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