Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PALM
Numéro de dépôt :
1616201
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2000
Présentation de la marque PALM
Déposée le 20 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La PALETTE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALM est expirée depuis le 20 juillet 2000.
La PALETTE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08