Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PINCEAUX MICHEL PERRIER LA PALETTE D'ART
SARL LA PALETTE D'ART

Numéro de dépôt :
99773455
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2009

Présentation de la marque PINCEAUX MICHEL PERRIER LA PALETTE D'ART

Déposée le 27 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PALETTE D'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PINCEAUX MICHEL PERRIER LA PALETTE D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PALETTE D'ART domicilié(e) Route de Chateaurenard, Départementale no 28, 13550 NOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 780 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEGEC S.A. - France.

La marque PINCEAUX MICHEL PERRIER LA PALETTE D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PINCEAUX MICHEL PERRIER LA PALETTE D'ART est expirée depuis le 27 janvier 2009.

LA PALETTE D'ART a également déposé les autres marques suivantes : MUSEUM , LES PINCEAUX PERRIER , la palette d'art


SARL LA PALETTE D'ART - Route de Chateaurenard, Départementale no 28, 13550 NOVES - France - SIREN 735780421


CEGEC S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Pinceaux.