Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LA PALETTE D'ART
/
MUSEUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSEUM
LA PALETTE D'ART

Numéro de dépôt :
94541691
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque MUSEUM

Déposée le 18 octobre 1994 par la société LA PALETTE D'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSEUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la société LA PALETTE D'ART domicilié(e) Départementale no28 Route de Châteaurenard, 13550 NOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 780 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEGEC S.A. - France.

La marque MUSEUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEUM est expirée depuis le 18 octobre 2004.

LA PALETTE D'ART a également déposé les autres marques suivantes : LES PINCEAUX PERRIER , la palette d'art , PINCEAUX MICHEL PERRIER LA PALETTE D'ART


LA PALETTE D'ART - Départementale no28 Route de Châteaurenard, 13550 NOVES - France - SIREN 735780421


CEGEC S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes