Déposée le 19 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PALETTE D'ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « la palette d'art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PALETTE D'ART domicilié(e) Route de Châteaurenard,13550 NOVES - 13550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 780 421 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA PALETTE D'ART domicilié(e) Route de Châteaurenard,13550 NOVES - 13550 - France.
La marque la palette d'art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LA PALETTE D'ART - Route de Châteaurenard,13550 NOVES - 13550 - France - SIREN 735780421
SARL LA PALETTE D'ART - Route de Châteaurenard,13550 NOVES - 13550 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Couleurs, vernis, laques (peintures). Matériel pour les artistes, pinceaux, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, instruments de dessin. Services de dorure, services d'encadrement d'œuvres d'art.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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