Marque enregistrée - Marque en vigueur

OE
Association La Paix, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4250025
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2026
OE de La Paix

Présentation de la marque OE

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par l'association loi 1901 La Paix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 La Paix domicilié(e) Immeuble, 1 rue de la Mission de France - 13001 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 815 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association La Paix domicilié(e) 1 rue de la Mission de France - 13001 - Marseille - France.

La marque OE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OE arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

La Paix a également déposé les autres marques suivantes : PJ TRAJET , JURI+ , JURIPLUS , JUDIRISQUE PRO , CHRISALYS , SOLUFISC , AGRIPRO , JUDIRISQUE


Association La Paix, association loi 1901 - Immeuble, 1 rue de la Mission de France - 13001 - Marseille - France - SIREN 782815096


Association La Paix - 1 rue de la Mission de France - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles .