Déposée par voie électronique le 19 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La P'tite Maiz'
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA P TITE MAIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La P'tite Maiz' domicilié(e) 22 AVENUE De la Coupure du Parc - 37120 - CHAVEIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 496 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe Le Gall domicilié(e) 22 AVENUE De la Coupure du Parc - 37120 - CHAVEIGNES - France.
La marque LA P TITE MAIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA P TITE MAIZ arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.
La P'tite Maiz', SAS - 22 AVENUE De la Coupure du Parc - 37120 - CHAVEIGNES - France - SIREN 818496713
M. Christophe Le Gall - 22 AVENUE De la Coupure du Parc - 37120 - CHAVEIGNES - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA P TITE MAIZ"
