Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIED'GAYETTE
LA P'TITE BASSE-COUR, SARL

Numéro de dépôt :
4328299
Date de dépôt :
10/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2027
PIED\'GAYETTE de LA P\'TITE BASSE-COUR

Présentation de la marque PIED'GAYETTE

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA P'TITE BASSE-COUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIED'GAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA P'TITE BASSE-COUR domicilié(e) Abattoir de Volailles, 605 ROUTE DE BOULOGNE - 62240 - WIRWIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 943 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PTITE BASSE COUR, M. Olivier PENIGUEL, VOLAILLES PENIGUEL domicilié(e) 605 RUE DE LA LOMBARDERIE - 62240 - WIRWIGNES - France.

La marque PIED'GAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIED'GAYETTE arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.

LA P'TITE BASSE-COUR a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLE PAYSANNE DE FRANCE , FIER DES BLES , LA P'TITE BASSE-COUR , EPICORE


LA P'TITE BASSE-COUR, SARL - Abattoir de Volailles, 605 ROUTE DE BOULOGNE - 62240 - WIRWIGNES - France - SIREN 449943497


LA PTITE BASSE COUR, M. Olivier PENIGUEL, VOLAILLES PENIGUEL - 605 RUE DE LA LOMBARDERIE - 62240 - WIRWIGNES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Volaille .