Déposée le 18 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La P'tite Basse-Cour et monsieur Olivier PENIGUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA P'TITE BASSE-COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) La P'tite Basse-Cour domicilié(e) Abattoir de Volailles, 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Olivier PENIGUEL domicilié(e) 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La P'tite Basse-Cour, M. Olivier PENIGUEL domicilié(e) Abattoir de Volailles, 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France.
La marque LA P'TITE BASSE-COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
