Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPICORE
La P'tite Basse-Cour, SARL
M. PENIGUEL Olivier

Numéro de dépôt :
3901778
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
EPICORE de La P\'tite Basse-Cour

Présentation de la marque EPICORE

Déposée le 1 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La P'tite Basse-Cour et monsieur PENIGUEL Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPICORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) La P'tite Basse-Cour domicilié(e) Abattoir de Volailles, 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur PENIGUEL Olivier domicilié(e) 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La P'tite Basse-Cour, M. PENIGUEL Olivier domicilié(e) Abattoir de Volailles, 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France.

La marque EPICORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICORE est expirée depuis le 1 mars 2022.

La P'tite Basse-Cour a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLE PAYSANNE DE FRANCE , FIER DES BLES , LA P'TITE BASSE-COUR , PIED'GAYETTE


La P'tite Basse-Cour, SARL - Abattoir de Volailles, 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France - SIREN 4

M. PENIGUEL Olivier - 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France


La P'tite Basse-Cour, M. PENIGUEL Olivier - Abattoir de Volailles, 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 18 juin 2012 - Retrait partiel n°577993 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; l'ensemble de ces services étant exclusivement destiné à promouvoir la vente de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.